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"Fleuriot Zénaïde"
"En congé"
"" "T1512 EDITION DE 1925. RELIE."
Reference : "2338496F966C"
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Liaisons sociales -Cahier supplément au N° 12878 du 26 Mars 1999 - Les congés payés - Les régimes particuliers de congés payés - Droit aux congés payés : bénéficaires, ouverture du droit, année de référence - Durée du congé : congé payé normal
Liaisons sociales. 1999. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 118 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Sommaire : Droit aux congés payés : bénéficaires, ouverture du droit, année de référence - Durée du congé : congé payé normal, congé fractionné, congé particuliers, congé conventionnel - Départ en congé : fixation de la période, congé payé et cure thermale, fractionnement du congé, fermetures d'établissement - Suspension du contrat et congé payé : maladie pendant les congés , grève et congé payé... Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
ROYAUME DE FRANCE : CONGE LIMITE A UN SEMESTRE ACCORDE A JEAN JULIEN PICARD NATIF DE SABLE-SUR-SARTHE, 1814- 1815
1815 un document imprimé et manuscrit sur papier vergé blanc ligné, double filigrane, format : 35,5 centimètres de large par 22,5 centimètres de haut, orné au recto d'une gravure aux armes de france (fleurs de lis couronnées) en haut au centre, signatures manuscrites des membres du conseil d'administration du 11ème Régiment d'Infanterie de Ligne de Chambéry (Savoie) + signature de l'inspecteur général : le comte Charpentier, fait à Chambéry le 11 septembre 1814, congé donné pour aller à Sablé-sur-Sarthe (Sarthe) jusqu'au 6 Mars à Jean Julien Picard, Grenadier natif de Sablé, au verso : décompte de solde + désignation des effets + motif du congé : le dit Ricard vient de perdre son père , demande de congé définitif , signature manuscrite du préfet de la Sarthe, tampon de la prefecture de la Sarthe, fait au Mans le 21 février 1815,
document intéressant sur la période de la première restauration sitôt l'avènement de Louis XVIII, et avant le retour de Napoléon de l'ile d'Elbe, traces de plis mais bel état de l'ensemble (good condition).
Bâtiment du Commerce français. Congé valable pour un an. Martigues - 1869
Martigue - Un feuillet de 47x29,5 cm. Encadrement gravé d'ancres, chiffre de Napoléon III gravé. Congé délivré le 11 juin 1869 à Paul Fouques, pour son bateau "Volonté de Dieu" de 3,7 tonneaux et un mât.
Bel état malgré des pliures.
Bâtiment du Commerce français. Congé valable pour un an. Martigues - 1876
Martigue - Un feuillet de 47x30 cm. Encadrement gravé d'ancres, balances, cornes... Congé délivré le 23 mai 1876 à Reymond Mourailles, pour son bateau "Félicité" de 1.3 tonneaux et un mât.
Bel état malgré des pliures.
Congé de réforme Empire français-
Congé de réforme Modèle n°1 Empire français- régiment d’infanterie Place d’Auxerre. Recto- verso. En date du 14 septembre 1862.
